Conditions Générales de Vente – TruffautAnimalerie.com

Article 1 : Objet et Champ d’Application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent exclusivement aux ventes conclues via le site internet TruffautAnimalerie.com, détenu et exploité par [Nom de la Société]. Elles régissent les relations entre notre entreprise et tout acheteur particulier ou professionnel effectuant un achat sur notre plateforme. En passant commande, l’acheteur déclare avoir pris connaissance et accepté sans réserve l’ensemble des dispositions présentes.

Article 2 : Produits et Services
Notre site propose une large gamme de produits dédiés aux animaux domestiques : alimentation, accessoires, produits de soin, habitats, et articles de bien-être. Chaque produit est accompagné d’une description détaillée précisant ses caractéristiques, sa composition, et ses conditions d’utilisation. Les photographies sont aussi fidèles que possible mais n’entrent pas dans le champ contractuel. Nous nous réservons le droit de modifier notre assortiment à tout moment.

Article 3 : Prix et Modalités de Paiement
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables). Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids du colis et du mode de livraison choisi, et sont clairement indiqués avant la validation finale de la commande. Nous acceptons les paiements par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Mastercard), PayPal, et chèque (uniquement pour la France métropolitaine). Le débit intervient au moment de la confirmation de la commande.

Article 4 : Disponibilité et Délais
Les disponibilités des produits sont indiquées en temps réel. En cas d’indisponibilité postérieure à la passation de la commande, nous en informons immédiatement l’acheteur par courriel et proposons soit un remboursement intégral, soit l’échange avec un produit de qualité et de prix équivalents. Les délais de livraison annoncés le sont à titre indicatif et varient selon le mode de livraison sélectionné et la destination.

Article 5 : Livraison
La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par l’acheteur lors de la commande. Il est de la responsabilité de l’acheteur de s’assurer de l’exactitude des informations fournies. En cas d’absence, un avis de passage est déposé, permettant de retirer le colis à l’adresse indiquée. Les risques liés au transport sont à notre charge jusqu’à la réception du colis par l’acheteur.

Article 6 : Droit de Rétractation
Conformément aux articles L.221-18 et suivants du code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de quatorze (14) jours francs pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Ce délai court à compter de la réception des produits. Les retours sont à la charge de l’acheteur, sauf en cas de produit défectueux ou d’erreur de notre part.

Article 7 : Garanties et Service Après-Vente
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 à L.217-14 du code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 à 1649 du code civil). En cas de non-conformité ou de vice caché, l’acheteur peut demander le remplacement ou la réparation du produit, ou à défaut, son remboursement intégral.

Article 8 : Responsabilité
Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non-exécution ou d’exécution tardive imputable à l’acheteur, ou due à un cas de force majeure. De même, nous déclinons toute responsabilité pour les dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits ou du non-respect des conseils d’utilisation fournis.

Article 9 : Propriété Intellectuelle
L’ensemble des éléments du site TruffautAnimalerie.com (textes, graphismes, logos, images, etc.) sont et restent notre propriété exclusive ou celle de nos partenaires. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite.

Article 10 : Données Personnelles et Confidentialité
Les informations personnelles collectées sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, accessible sur notre site. L’acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données le concernant.

Article 11 : Litiges et Droit Applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée prioritairement. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social de notre société.

Article 12 : Dispositions Diverses
Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande. Si une disposition des CGV s’avérait invalide, cette invalidité n’affecterait pas la validité des autres dispositions.

Article 13 : Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions Générales de Vente, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact disponible sur notre site internet ou à l’adresse email dédiée au service client. Nous nous engageons à répondre dans les plus brefs délais.